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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON TRAITEUR
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PAVILLON TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON TRAITEUR
LE PAVILLON TRAITEUR, SA

Numéro de dépôt :
3854707
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/08/2021
PAVILLON TRAITEUR de LE PAVILLON TRAITEUR

Présentation de la marque PAVILLON TRAITEUR

Déposée le 26 août 2011 par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PAVILLON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON TRAITEUR domicilié(e) 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 901 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAVILLON TRAITEUR domicilié(e) 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque PAVILLON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON TRAITEUR est expirée depuis le 26 août 2021.

LE PAVILLON TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON TRAITEUR , beautiful EVENTS


LE PAVILLON TRAITEUR, SA - 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 383901030


LE PAVILLON TRAITEUR - 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.